Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FERMIERS DU GERS
/
Fermiers du Gers
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fermiers du Gers
FERMIERS DU GERS

Numéro de dépôt :
4458568
Date de dépôt :
05/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2028
Fermiers du Gers de FERMIERS DU GERS

Présentation de la marque Fermiers du Gers

Déposée par voie électronique le 5 juin 2018 par FERMIERS DU GERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fermiers du Gers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est FERMIERS DU GERS domicilié(e) QUAI DE MARIDAN - 32100 - CONDOM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JUNCA, Monsieur ERIC JUNCA domicilié(e) 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France.

La marque Fermiers du Gers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4458568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fermiers du Gers arrivera à expiration en date du 5 juin 2028.

FERMIERS DU GERS a également déposé les autres marques suivantes : Fermiers du Gers GROUPE FERMIERS DU SUD-OUEST , Fermiers du Gers LAPORTE , LES ERGOTS D'OR , VALLON D'OR SELECTION GOURMANDE SA LAPORTE


FERMIERS DU GERS - QUAI DE MARIDAN - 32100 - CONDOM - France


CABINET JUNCA, Monsieur ERIC JUNCA - 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Volaille bénéficiant de l’indication géographique protégée « VOLAILLES DU GERS » ; gibier ; canard bénéficiant de l’indication géographique protégée « CANARD A FOIE GRAS DU SUD OUEST » ; découpe de volaille bénéficiant de l’indication géographique protégée « VOLAILLES DU GERS » ; découpe de canard bénéficiant de l’appellation géographique protégée « CANARD A FOIE GRAS DU SUD OUEST » , à savoir, magrets, aiguillettes, cuisses ; foie gras bénéficiant de l’appellation géographique protégée « CANARD A FOIE GRAS DU SUD OUEST » plats cuisinés à base de volaille et gibier ; tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance notamment des produits suivants, à savoir, « Volaille bénéficiant de l’indication géographique protégée « VOLAILLES DU GERS » ; gibier ; canard bénéficiant de l’indication géographique protégée « CANARD A FOIE GRAS DU SUD OUEST » ; découpe de volaille bénéficiant de l’indication géographique protégée « VOLAILLES DU GERS » ; découpe de canard bénéficiant de l’appellation géographique protégée « CANARD A FOIE GRAS DU SUD OUEST » , à savoir, magrets, aiguillettes, cuisses ; foie gras bénéficiant de l’appellation géographique protégée « CANARD A FOIE GRAS DU SUD OUEST » plats cuisinés à base de volaille et gibier ; tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.».